Modèle de licence AUCC
- Annexe B - Avis des Conditions de Copie
- NOUVEAU! Besoin de faire des copies numériques? La licence-type d'Access Copyright facilite la tâche
- NOUVEAU! Comment Access Copyright distribue-t-elle les redevances?
- Liste des Exclusions
- Modèle de licence AUCC - FAQ pour établissements
- Modèle de licence AUCC - FAQ pour les étudiants et le personnel
- Modèle de licence AUCC - Outil d'enregistrement
- Outil de recherche du répertoire d'Access Copyright
- Sous-traitance d'utilisations aux termes du modèle de licence AUCC
